R?Cup?Ration Heures Dimanche Fonction Publique Territoriale / Temps De Travail Dans La Fonction Publique Heures Majorees Heures Supplementaires Syndicat De La Police Municipale N 1 Sdpm National
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La période d'astreinte peut donner lieu à indemnisation ou récupération sous la forme d'un temps de repos .
Dans la fonction publique territoriale, la journée de solidarité prévue aux. 10,75 € (ou 8,60 € si astreinte inférieure à 10 heures). Supplémentaires dans la fonction publique territoriale . Samedi ou jour de récupération. Tout agent peut également travailler, à sa demande, à temps partiel. Du conseil supérieur de la fonction publique territoriale (csfpt),. Fonction publique d'état (fpe) · fonction publique territoriale (fpt) . Soit d'un repos compensateur : Ministérielle d'octobre 2002 indique, que le temps de récupération accordé à un agent est égal à. Récupération dans le cas où le jour férié coïncide avec un jour où. ❖ soit compensees par une recuperation pendant les heures normales de service. En l'absence d'actualisation du texte territorial, les nouveaux textes. Astreintes dans la fonction publique.
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Récupération dans le cas où le jour férié coïncide avec un jour où. Ne font pas l'objet d'une récupération (code de la santé publique, art. Du conseil supérieur de la fonction publique territoriale (csfpt),. A titre d'exemple, un agent soumis à un cycle de 38 heures tout en étant en horaires variables a droit à 18 jours rtt). L'occasion des élections sont, au choix de l'autorité territoriale : Supplémentaires dans la fonction publique territoriale . Astreintes dans la fonction publique. Le temps de récupération accordé à un agent est égal à la durée des travaux supplémentaires effectués. Soit d'un repos compensateur : 10,75 € (ou 8,60 € si astreinte inférieure à 10 heures). Fonction publique d'état (fpe) · fonction publique territoriale (fpt) . Dans la fonction publique territoriale, elle est déterminée par délibération de. La période d'astreinte peut donner lieu à indemnisation ou récupération sous la forme d'un temps de repos .
La période d'astreinte peut donner lieu à indemnisation ou récupération sous la forme d'un temps de repos . 10,75 € (ou 8,60 € si astreinte inférieure à 10 heures). Récupération dans le cas où le jour férié coïncide avec un jour où. Supplémentaires dans la fonction publique territoriale . Samedi ou jour de récupération.
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À 10 heures, samedi ou journée de récupération, une astreinte le dimanche ou un . Samedi ou jour de récupération. ❖ soit compensees par une recuperation pendant les heures normales de service. En l'absence d'actualisation du texte territorial, les nouveaux textes. A titre d'exemple, un agent soumis à un cycle de 38 heures tout en étant en horaires variables a droit à 18 jours rtt). Le temps de récupération accordé à un agent est égal à la durée des travaux supplémentaires effectués. Dans la fonction publique territoriale, la journée de solidarité prévue aux. Supplémentaires dans la fonction publique territoriale . La période d'astreinte peut donner lieu à indemnisation ou récupération sous la forme d'un temps de repos . L'occasion des élections sont, au choix de l'autorité territoriale : En dehors des obligations de service ne donne pas lieu à récupération. Ne font pas l'objet d'une récupération (code de la santé publique, art. Fonction publique d'état (fpe) · fonction publique territoriale (fpt) .
R?Cup?Ration Heures Dimanche Fonction Publique Territoriale / Temps De Travail Dans La Fonction Publique Heures Majorees Heures Supplementaires Syndicat De La Police Municipale N 1 Sdpm National. 10,75 € (ou 8,60 € si astreinte inférieure à 10 heures). En l'absence d'actualisation du texte territorial, les nouveaux textes. Soit d'un repos compensateur : Tout agent peut également travailler, à sa demande, à temps partiel. A titre d'exemple, un agent soumis à un cycle de 38 heures tout en étant en horaires variables a droit à 18 jours rtt).
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